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Contenu

L’ensemble du contenu, y compris les éléments graphiques, les interfaces utilisateur, les interfaces visuelles, les photographies, les marques, les logos, les sons, la musique, les illustrations et le code informatique (collectivement, le « Contenu »), notamment la conception, la structure, la sélection, la coordination, l’expression, l’apparence et l’agencement de ce Contenu, présents sur la plateforme, sont la propriété de Polston Health, qui en détient le contrôle ou la licence. Ce Contenu est protégé par le droit des marques, le droit d’auteur, le droit des brevets et le droit des marques de commerce, ainsi que par divers autres droits de propriété intellectuelle et lois relatives à la concurrence déloyale. Sauf disposition expresse des présentes Conditions d’utilisation, aucune partie de la plateforme ni aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché, présenté publiquement, encodé, traduit, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit.

Votre utilisation de la plateforme

Il est interdit d’utiliser des liens profonds, des techniques d’extraction de données, des robots, des spiders ou tout autre dispositif, programme, algorithme ou méthode automatisé, ou tout processus manuel similaire ou équivalent, pour accéder, acquérir, copier ou surveiller toute partie de la plateforme ou de son contenu, ou pour reproduire ou contourner de quelque manière que ce soit la structure de navigation ou la présentation de la plateforme ou de son contenu, afin d’obtenir ou de tenter d’obtenir des documents ou des informations par des moyens autres que ceux mis à disposition intentionnellement sur la plateforme. Polston Health se réserve le droit d’interdire toute activité de ce type.

Il vous est interdit de tenter d’accéder sans autorisation à toute partie ou fonctionnalité de la plateforme, ou à tout autre système ou réseau connecté à la plateforme ou à un serveur de Polston Health, ou à tout service offert sur ou via la plateforme, par piratage, extraction de mots de passe ou tout autre moyen illégitime. Vous vous engagez à ne pas utiliser de dispositif, logiciel ou routine visant à perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement de la plateforme ou toute transaction effectuée sur celle-ci, ou l’utilisation de la plateforme par un tiers. Vous ne pouvez utiliser la plateforme ou son contenu à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions d’utilisation, ni pour inciter à la commission d’actes criminels ou d’autres actes portant atteinte aux droits de Polston Health ou de tiers.

Achats ; Conditions générales supplémentaires

Des conditions générales supplémentaires peuvent s’appliquer à l’achat de biens ou de services, ainsi qu’à certaines parties ou fonctionnalités de la plateforme, notamment les concours, les promotions et autres fonctionnalités similaires. Ces conditions sont intégrées aux présentes Conditions d’utilisation par la présente référence. Vous acceptez de vous conformer à ces conditions générales supplémentaires et, le cas échéant, de déclarer avoir l’âge légal requis pour utiliser ou participer à ce service ou à cette fonctionnalité. En cas de conflit entre les présentes Conditions d’utilisation et les conditions affichées ou applicables à une partie spécifique de la plateforme ou à un service proposé sur ou via la plateforme, ces dernières prévaudront quant à votre utilisation de cette partie de la plateforme ou de ce service.

Les obligations de Polston Health, le cas échéant, concernant ses produits et services sont régies exclusivement par les accords en vertu desquels ils sont fournis, et rien sur cette plateforme ne doit être interprété comme modifiant ces accords.

Polston Health peut modifier à tout moment et sans préavis les produits et services proposés sur la plateforme, ainsi que leurs prix. Les informations relatives aux produits et services présentes sur la plateforme peuvent être obsolètes, et Polston Health ne s’engage pas à les mettre à jour.

Avertissements

Polston Health ne garantit pas que le contenu, les fonctionnalités ou les services de ses plateformes seront exempts d’erreurs, de défauts ou d’interruptions. Polston Health ne garantit pas la résolution des problèmes ni l’obtention de résultats spécifiques suite à l’utilisation des plateformes. La plateforme et son contenu sont fournis « en l’état », sans aucune garantie. L’ensemble du contenu de la plateforme est susceptible d’être modifié sans préavis. Polston Health ne peut garantir que les fichiers ou autres données téléchargés depuis ces plateformes seront exempts de virus, de contamination ou d’éléments destructeurs. Polston Health exclut toute garantie (y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de non-violation de droits d’auteur, de qualité marchande, d’exactitude et d’adéquation à un usage particulier). Polston Health décline toute responsabilité quant aux actes, omissions et comportements de tiers liés à votre utilisation de la plateforme et/ou de tout service Polston Health. Vous assumez l’entière responsabilité de votre utilisation des plateformes et des plateformes associées. En cas d’insatisfaction concernant le contenu ou les plateformes, votre seul recours contre Polston Health est de cesser d’utiliser ledit contenu ou lesdits plateformes. Cette limitation de recours fait partie intégrante de l’accord conclu entre les parties.

La clause de non-responsabilité ci-dessus s’applique à tous dommages, responsabilités ou préjudices causés par un défaut d’exécution, une erreur, une omission, une interruption, une suppression, un défaut, un retard de fonctionnement ou de transmission, un virus informatique, une panne de ligne de communication, un vol, une destruction, un accès non autorisé, une altération ou une utilisation, que ce soit pour rupture de contrat, délit, négligence ou toute autre cause d’action.

Limitation de responsabilité

Sauf disposition légale contraire, Polston Health ne pourra en aucun cas être tenue responsable envers vous de dommages indirects, consécutifs, exemplaires, accessoires ou punitifs, y compris le manque à gagner, même si Polston Health a été informée de la possibilité de tels dommages.

Si, malgré les autres dispositions des présentes Conditions d’utilisation, la responsabilité de Polston Health est engagée à votre égard pour tout dommage ou perte découlant de votre utilisation de la plateforme ou de tout Contenu, ou y étant lié de quelque manière que ce soit, cette responsabilité ne pourra en aucun cas excéder le montant le plus élevé entre : (1) le total des frais d’abonnement ou autres frais similaires relatifs à un service ou une fonctionnalité de la plateforme, payés au cours des six mois précédant la date de la première réclamation formulée contre Polston Health (à l’exclusion du prix d’achat de tout matériel ou logiciel Polston Health, ou de tout programme de services Polston Health Care ou similaire) ; ou (2) 100 USD. Certaines juridictions n’autorisent pas les limitations de responsabilité ; par conséquent, la limitation susmentionnée peut ne pas vous être applicable.

Indemnité

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Polston Health, ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, prédécesseurs, ayants droit, employés, agents, filiales et sociétés affiliées, contre toute demande, perte, responsabilité, réclamation, dépense, dommage ou coût (y compris les honoraires d’avocat) formulés contre Polston Health par un tiers en raison de votre utilisation de la plateforme ou en lien avec celle-ci.

Violation des présentes conditions d’utilisation

Polston Health peut divulguer toute information vous concernant (y compris votre identité) si elle estime cette divulgation nécessaire dans le cadre d’une enquête ou d’une plainte relative à votre utilisation de la plateforme, ou pour identifier, contacter ou intenter une action en justice contre toute personne susceptible de porter atteinte (intentionnellement ou non) aux droits ou à la propriété de Polston Health, ou aux droits ou à la propriété des visiteurs ou utilisateurs de la plateforme, y compris les clients de Polston Health. Polston Health se réserve le droit de divulguer à tout moment toute information qu’elle juge nécessaire pour se conformer à toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale applicable. Polston Health peut également divulguer vos informations lorsque la loi applicable l’exige ou l’autorise, notamment en échangeant des informations avec d’autres entreprises et organisations à des fins de protection contre la fraude.

Droit applicable et règlement des différends

Vous acceptez que toutes les questions relatives à votre accès à la plateforme ou à son utilisation, y compris tout litige, soient régies par les lois du Canada et de l’Alberta, sans égard aux règles relatives aux conflits de lois. Vous acceptez la compétence des tribunaux provinciaux et fédéraux de Calgary (Alberta) et renoncez à toute objection à cet égard. La disposition précédente concernant le lieu de juridiction ne s’applique pas si vous êtes un consommateur situé en Europe, en Afrique ou aux États-Unis. Dans ce cas, vous pouvez intenter une action devant les tribunaux de votre pays de résidence. Toute réclamation en vertu des présentes Conditions d’utilisation doit être introduite dans un délai d’un (1) an suivant la date à laquelle la cause d’action a pris naissance, faute de quoi elle sera irrecevable. Les réclamations formulées en vertu des conditions générales d’achat de biens et services ne sont pas soumises à ce délai. Aucun dédommagement autre que les frais engagés ne peut être réclamé ni obtenu, sauf que la partie gagnante aura droit au remboursement de ses frais et honoraires d’avocat. En cas de litige ou de différend entre Polston Health et vous, relatif à votre utilisation de la plateforme, les parties s’efforceront de le résoudre rapidement et de bonne foi. Si aucun accord n’est trouvé dans un délai raisonnable (n’excédant pas quatre-vingt-dix (90) jours), chaque partie pourra recourir à la médiation. Si la médiation échoue, les parties pourront exercer tout droit ou recours prévu par la loi applicable.